Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Graines de Sauveteurs
SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER, Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique depuis 1970

Numéro de dépôt :
3915614
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
Graines de Sauveteurs de SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER

Présentation de la marque Graines de Sauveteurs

Déposée le 24 avril 2012 par l'association loi 1901 SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Graines de Sauveteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER domicilié(e) 31 Cité d'Antin - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES ET STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Graines de Sauveteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graines de Sauveteurs est expirée depuis le 24 avril 2022.

SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER a également déposé les autres marques suivantes : SNSM SAUVETEURS EN MER , MILLE SNSM , Canal 16 La radio des sauveteurs www.snsm.org , JOURNEES NATIONALES DE COLLECTE MILLE SNSM , (Marque figurative) , GRAINES de SAUVETEURS , LES SAUVETEURS EN MER , LES SAUVETEURS EN MER , LES SAUVETEURS EN MER S.N.S.M


SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER, Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique depuis 1970 - 31 Cité d'Antin - 75009 - PARIS - France


CABINET DESBARRES ET STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; aimants, avertisseurs à sifflet d'alarme ; calculatrice de poche, chaussures de protection contre les accidents, combinaisons de plongée, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, machines à calculer, échelles de sauvetage, gants de plongée ; logiciel de jeux ; longue-vue, loupes, lasers non à usage médical, jumelles, lanternes à signaux, lanternes magiques ; étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, masque de plongée ; instruments météorologiques, appareils de signalisation navale, appareils et instruments nautiques ; pinces nasales, ceintures de natation, flotteurs pour la natation, gilets de natation, sangle de natation, tampons d'oreilles pour la plongée ; talkies-walkies, thermomètres non à usage médical ; avertisseurs acoustiques ; signaux de brume ; balises lumineuses ; bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de signalisation ; détecteur d'alarme ; appareils de mesure de distance ; caméras ; pompes à incendies ; manomètres ; téléphones ; appareils de téléphone ; indicateur de niveau d'eau ; appareils de signalisation navale ; appareils de navigation par satellite ; publications électroniques téléchargeables ; postes radiotéléphoniques ; porte-voix ; radeaux de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier à savoir affiches, albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; almanachs ; cahiers ; carnets ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) : arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; cartes à jouer, cerfs-volants, boules de jeu, jeu de dames, jeu d'échecs, sacs de cricket, crosses de golf, sacs pour crosses de golf, jeux de construction, disques pour le sport, disques volants, jeux de dominos, peluches, quilles, planches pour le surfing, véhicules (jouets), jeux volants, puzzles, palmes pour nageurs ; mâts pour planches à voile ; mobile (jeux) ; flotteurs pour la pêche ; lignes pour la pêche ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; entreposage de bateaux ; sauvetage de navires, services de sauvetage, sauvetage sous-marin ; transport en bateau, transport fluvial ; transport en ambulance ; affrètement ; transport en chaland ; courtage maritime ; transports maritimes ; organisation de voyages ; organisation de croisières ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacle ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; camps de vacances (services de loisirs), stage de perfectionnement sportif.